bienvenue

Bonne nuit à tous.

:fanfan:

Bonne nuit

bye bye, à toi aussi Poupy

Bonjour à tous.
Allez, au boulot !!!!!!!!!
Il fait doux et encore........très noir !!!!!!!!!
:dingue:

Salut à tous !

bonjour
courage c est le printemps bientot , il parait que les cigognes arrivent

boujours tout le monde
tout va bien mais j'ai mis pleins d'annonce pour vendre des trucs et des vetements et c'est très long car j'ai trié dans mes armoires c'était pas rien, voilà pourquoi vous ne me voyez pas
gros bisous

CIGALE !

Cigale et tout le monde

Bonsoir tout le monde!
Un coucou en passant; j'espere que vous avez tous la peche et que surtout vous la garderez . à bientot

ce soir télé...
Bonne nuit

Bonne nuit......... rien trouvé sur la télé, ce sera bouquin !!!!!!!!!!

Coucou LYRIC !
Je rejoins GILBERTE et PATOU

Bonjour la foule !!!!!!!
Suis partie.............

Bonjour !

bonjour
Grand soleil mais, brrrrrrrr il fait très froid

Bonjour MIMOS, GILBERTE, FANFAN et tous ceux qui vont suivre! Vendredi chargé, je vais voir mon père hospitalisé. Ma semaine de vacances m'aura permis d'amener ma mère à son chevet! L'important c'est de ne pas dire plus tard "si j'avais su!". Les parents ne sont pas éternels, alors autant faire tout ce que l'on peut pour les aider dans ces moments difficiles à surmonter!

bonjour
je garde moufflet, aujour dhui, c est pas de tout repos
enfin maintenant il est couche et je vais en faire autant

Juste histoire de vous tenir au courant des plaintes à répétition de notre ami Poupy :petit: :petit: :petit: :petit:



Classement sans suite pourrions-nous dire....
Sans rancune Mr Poupy et consœurs :bunny:

ça aurait été intéressant d'avoir l'intégralié du débat avec Forum actif et leur réposne et leur décision...
(message perso) Au fait Patou, je suis à Angers la semaine prochaine

Forumactif ne nous a rien répondu il s'est juste contenté de transmettre notre réponse à Ramdamitié : La voila


Voila nous avons passé du temps pour compiler les messages des deux derniers mois (sinon on y serait encore) que nous désirons que Freddy Chabot retire de son forum.
Vous pourrez trouver toutes les captures d'ecran la :

http://laboratoire.forumactif.org/stock-f7/plainte-contre-x-t12.htm

Vous constaterez qu'une de leurs principales occupations est de railler ou copier ou insulter notre forum et ses membres
Actuellement M. Chabot porte plainte toutes les semaines uniquement pour s'amuser. Nous vous remercions de bien vouloir lui demander de cesser cette activité
Les administrateurs de carpe diem

Bonjour tout le monde.
Allez, zou, au boulot !!!!!!!

Salut !

Je vous souhaite une bonne fin de semaine

Coucou tout le monde!

bon , mon message va être celui la
étant donne que sur un forum débile , on se permet de prendre mes tableaux et mettre ma photo et se permettre de me traiter de thon avec cigale
je n e posterai plus sur aucun forum qui ne sera pas fermes
pour ma part, je traiterais ce forum de moins que rien , il est archi nul
et de bas niveau, cela n engage qu eux.
de se mettre au niveau de la boue de vache .
dommage pour vous , je ne reviendrais que si vous m acceptez sur votre forum ferme
amitie didie

bon tu as raison
mais je ne posterai plus de tableaux , vous irez les voir si vous voulez sur msn

Didie pour tes tableaux ta rubrique est fermée aux non membres

D'abord les attaques incessantes du Sieur P...y, vu son grand age et son état il est tout excusé.
Ensuite J...y, mais là rien a faire le cas est trop avancé.
I....o, pas de souci si tu es blanc.
P..o aussi con que son avatar
M......e deviendra sûrement intelligente lorsqu'elle aura vu le loup.
P... I.s même engeance que J...y, P..o,P.......o à moins que ce ne soit qu'une des facettes de la même personne, a plaindre.
Donc Didie un petit peu de compassion pour les gens qui peuplent cet asile, euh Forum.

oui tu as raison en fait ce n est qu une annexe de l hôpital psychiatrique , ou ils soignent la maladie d azeimer et la démence sénile.
si il reste des jeunes là bas , je me ferais du soucis

Didie, tu pourrais porter plainte.....

La Propriété Intellectuelle et Internet

Vos créations, celles des autres, le Streaming, le Téléchargement

Comment vous protéger et pourquoi appliquer les règles ?

I- De quoi on parle ?
La propriété intellectuelle désigne de manière générale et non exclusive
toutes les « créations de l’esprit » dont peut se prévaloir un citoyen
et qui apporte une rétribution financièrement potentielle.

Par «créations de l’esprit » il faut comprendre au sens large tout ce qui
peut être désigné comme une invention produite uniquement par
l’imaginaire de son auteur, bien que cette dernière puisse avoir une
réalité physique. On trouve notamment : les oeuvres littéraires et
artistiques, mais aussi les symboles, les noms, les images et les
dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce

Un « Auteur » est donc principalement quelqu’un qui « invente », ou plutôt qui « crée ».

On distingue généralement deux catégories dans la Propriété Intellectuelle :
- la propriété industrielle : les brevets, les inventions, les dessins et modèles industriels, les appellations d'origine, etc….
- la propriété littéraire et artistique : elle reprend les œuvres de l'esprit à prétention culturelle.

Dans
ce tutoriel on ne décrira que la propriété intellectuelle littéraire et
artistique, car c’est à cette dernière que nous avons à faire.

Chaque fois qu’un artiste/inventeur crée une œuvre il acquiert automatiquement
des droits sur ce qu’il vient de créer, même si rien n’est diffusé ; un
écrivain possède les droits de son livre même si il n’est pas publié,
tout comme un peintre, un compositeur, un inventeur, etc…..

Ces droits sont multiples mais on peut les regrouper grosso modo en deux catégories :
- le droit moral : il permet d’identifier l’auteur à son œuvre, c’est celui qui assure la « signature »
- le droit patrimonial : il permet à l’auteur d’obtenir rétribution pour son œuvre.

Comprenons-nous bien : les droits moraux et patrimoniaux permettent de protéger l’œuvre
ou l’invention. Ainsi grâce à eux nul ne peut s’attribuer le travail
d’autrui, et de plus si certains désirent utiliser l’œuvre alors ils
doivent rémunérer l’auteur.

Par exemple quand on achète un livre une partie de l’argent revient à l’auteur : c’est l’usage du droit patrimonial.
Sur la couverture du livre il y a le nom de l’auteur : c’est l’usage du droit moral.

Sans ces droits aucune création ne serait protéger et les œuvres et
inventions seront condamnées à être pillées si elles sont exposées au
regard du public. Il n’y aurait plus de livre, de musique, de cinéma,
de peinture, etc…..

Et cela vaut aussi pour les forums !
En effet un forum est issu de votre imaginaire (et également d’un certain
travail), en ce sens c’est une œuvre (collective car vous êtes
plusieurs à faire vivre le forum) et donc elle est protéger : si on
plagie votre forum vous avez le droit de vous plaindre, idem si on vous
crée d’autres misères, etc…..


Vous l’aurez donc compris : le respect des règles de la Propriété Intellectuelle vous protége et vous
permet de vous adonner à faire de beaux et grands forums. Chacun doit
jouer la règle du jeu car autrement la Création disparaîtrait définitivement.

Les droits qui vous protègent sont définies
par des Lois, regroupées par thème dans différents Code de Lois ; nous
allons un peu détailler quelques-unes de ces lois fondamentales.

Il y a quasiment près d’un millier d’article qui régissent la Propriété
Intellectuelle mais il est hors de question de tous les commenter :
nous ne sommes pas à la faculté. En revanche nous allons nous attarder
sur une poignée d’article qui permettent de bien comprendre comment
tout cela fonctionne ; vous allez vite vous rendre compte que tout
obéit à une grande LOGIQUE et qu’il suffit simplement d’un peu
d’attention.

II- Ce que dit la Loi

Le droit d'auteur en France est régi principalement par la loi du 11 mars
1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la
propriété intellectuelle.
Il y a eu des modifications depuis (notamment en 2006) mais les principes de base ne changent pas.

La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une
oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou
artistique), sa forme d'expres​sion(orale ou écrite), son mérite ou sa
finalité (but artistique ou utilitaire).

Le droit d'auteur
couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre
littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web,
etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image
infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou
audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle
est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas
sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement
conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage
courant, ou une méthode.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].


Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

=====>Traduction : dès que l’on crée une oeuvre on acquiert des droits sur
celle-ci, et ce toute sa vie durant. Ce sont les fameux droits moraux
et droits patrimoniaux.

Article L111-3 :
La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel.
L'acquéreur
de cet objet n'est investi, du fait de cette acquisition, d'aucun des
droits prévus par le présent code, sauf dans les cas prévus par les
dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 123-4.
Ces droits subsistent en la personne de l'auteur ou de ses ayants droit
qui, pourtant, ne pourront exiger du propriétaire de l'objet matériel
la mise à leur disposition de cet objet pour l'exercice desdits droits.
Néanmoins, en cas d'abus notoire du propriétaire empêchant l'exercice
du droit de divulgation, le tribunal de grande instance peut prendre
toute mesure appropriée, conformément aux dispositions de l'article L.
121-3.

====> Traduction : ce n’est pas parce
que l’on achète quelque chose qu’on acquiert en même temps les droits
qui lui sont attachés. Par exemple même si vous achetez un CD de
musique vous n’avez pas le droit de le revendre à votre tour, de le
distribuer à un public, de le copier à l’infini pour le mettre à
disposition, etc……
C’est cet article qui interdit donc tout ce qui touche au streaming.


Article L112-2
Modifié par Loi n°94-361 du 10 mai 1994 - art. 1 JORF 11 mai 1994
Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :

1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les
pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des
séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble
oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la
parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la
parure les industries qui, en raison des exigences de la mode,
renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la
couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure,
la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté
ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des
bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

====>Traduction : vous avez là toutes les créations qui sont reconnues par
la loi française comme des « œuvres protégées », c’est-à-dire soumise
aux droits évoquées précédemment.
Dès qu’une de vos créations peut
se reconnaître dans l’une des catégories citées dans cet article alors
vous obtenez immédiatement les droits de la Propriété Intellectuelle.

Article L112-3
Modifié par Loi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 1 JORF 2 juillet 1998
Les
auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements
des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le
présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre
originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils
d'oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui,
par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations
intellectuelles.
On entend par base de données un recueil d'oeuvres,
de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière
systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des
moyens électroniques ou par tout autre moyen.

======>Traduction : cet article permet de dire qu’un forum, de par son
originalité et son agencement personnel est également une œuvre. Tous
les forums relèvent donc de la Propriété Intellectuelle.
Pour info c’est une loi de 1998 qui a instauré cet article, comme quoi on s’occupe plutôt bien de nous

Article L122-4
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le
consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est
illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la
transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un
procédé quelconque.

====> Traduction : si on
vous plagie ou même si on vous copie sans vergogne votre travail vous
avez le droit d’exiger que l’auteur de ces plagiats cessent cela séance
tenante (et si il y a préjudice vous pouvez obtenir des dédommagements)

Article L122-5
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 1 (V) JORF 3 août 2006
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception
des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins
identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et
des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans
les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des
copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
I.
Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique,
polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à
laquelle elles sont incorporées ;
[…..]

======>Traduction : cet article définit le « droit à la copie privée » ; dès
l’achat d’une œuvre vous avez le droit d’en faire un ou plusieurs copie
pour un usage privé, à titre de sauvegarde en particulier. Cela ne
signifie pas que vous pouvez distribuer l’œuvre ou la revendre.

ET bè !!!!!!!!!

Didie Dèlia Mounette Aragon

et coucou à tout le monde !!

:fleur2 :

Didie, tu pourrais aussi faire fermer un certain forum......

Conséquences si il y a non-respect des Lois

Contrairement à un mythe très répandu il n’y a aucunement plus de tolérance dans les
délits sur la Propriété Intellectuelle que pour les autres délits.

Si un forum ne respecte pas les règles du droit d’auteur et de la création
littéraire et artistique alors ForumActif est généralement saisi et
procède à une sorte de « mise en demeure » : vous obtenez un délai pour
rendre votre forum conforme. Passé ce délai le forum est attentivement
examiné par le staff et une décision simple est prise : fermeture ou
non-fermeture.
Croyez-le ou non mais agir est signe d’une très grande clémence à votre égard.

Un juge serait en effet beaucoup moins sympathique : dans un premier temps
il ferait fermer votre forum le temps de l’examen de celui-ci par un
expert, puis il rendrait une décision ; en cas de décision de fermeture
il y a très fort à parier que des demandes de dédommagements
pécuniaires soient en plus accordé, et comme si ça ne suffit pas vous
aurez également à payer l’avocat de votre adversaire.

Bref quand vous recevez un message d’avertissement et de demande de vous mettre en
conformité comprenez bien qu’il s’agit avant toute chose d’une mesure
de PROTECTION à votre égard. Si FA détecte des problèmes sur votre
forum mieux vaut le fermer plutôt que d’ouvrir la porte à des actions
aux conséquences vraiment beaucoup beaucoup plus graves.

En plus cela pourrais te ramener quelques ressources financières....

Que va faire l'administration de ce forum ????

Je vous souhaite une bonne nuit..

Bonne nuit

Bonjour !

Le ciel est de nouveau tout gris...et je n'entends pas d'oiseaux chanter comme hier..
Bon dimanche

allez jeter un oeil là dessus

http://vimeo.com/moogaloop.swf?clip_id=1778399&server=vimeo.com&show_title=1&show_byline=1&show_portrait=0&color=&fullscreen=1

aragorn , j ai envoyé une plainte sur ,signaler les abus
maintenant je ne tiens pas à aller au tribunal
j ai pas d argent pour çà
et je préfère
mépriser
maintenant j attends la réponse si réponse il y aura

didie a écrit:aragorn , j ai envoyé une plainte sur ,signaler les abus
maintenant je ne tiens pas à aller au tribunal
j ai pas d argent pour çà
et je préfère
mépriser
maintenant j attends la réponse si réponse il y aura

Suis d'accord avec toi mais je pense que tu es trop bonne.
Par contre ne pas oublier de faire des copies d'écran afin de prouver la violation d'œuvre privé et la publication sans ton consentement.

va être chiffonné le chiffonné de la chiffonne ?